Mentions légales
Le présent site est la propriété de la société JACQUARD Electromécanique, au capital de 8 000 euros, inscrite au registre du commerce et des sociétés d’Annecy, sous le numéro 437 551 229, dont le siège social est situé : 162 rue de l’industrie 74250 VIUZ EN SALLAZ – Tél. : + 33 (0)4 50 35 72 39
L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.
La direction de la publication du site Web est au service commercial de la société JACQUARD Electromécanique à Viuz En Sallaz.
Le prestataire assurant le stockage direct et permanent est la société Packline dont l’adresse du site est : www.packline.fr
L’utilisateur est notamment informé que, conformément à l’article 27 de la Loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, les informations communiquées par l’utilisateur via les formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinés uniquement à l’exploitant du site Web, à des fins de gestion administrative et commerciale.
L’utilisateur du site Web jacquard-electro.com reconnait avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
L’utilisateur du site web reconnait disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
L’utilisateur reconnait avoir été informé que le site web jacquard-electro.com est accessible 24 heures/24 heures et 7 jours/7 jours, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés techniques.
Pour des raisons de maintenance, la société JACQUARD Electromécanique pourra interrompre l’accès à son site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.
La société JACQUARD Electromécanique met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.
Les informations fournies par la société JACQUARD Electromécanique le sont à titre indicatif.
La société JACQUARD Electromécanique ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site.
En conséquence, l’utilisateur reconnait utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non et tous les autres éléments composant ce site Web et notamment les services et produits sont la propriété exclusive de la société JACQUARD Electromécanique et/ou des éléments sur lesquels la société JACQUARD Electromécanique dispose de droits notamment d’exploitation permettant leur diffusion et communication.
En conséquence, toute reproduction de ces éléments est formellement interdite sauf dispositions expresses contraires indiquées sur le site et autorisant la reproduction partielle de certains éléments.
Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Tous les noms de produits ou de sociétés mentionnés dans le présent site et n’appartenant pas à JACQUARD Electromécanique sont des marques déposées par leurs titulaires respectifs.
Google Maps® est une marque déposée par Google Inc.
Enfin, les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet ne sauraient engager la responsabilité de la société JACQUARD Electromécanique.
Les utilisateurs et visiteurs du site Web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, sans l’autorisation expresse et préalable de la société JACQUARD Electromécanique.